La vitrine de diffusion des publications et contributions à la recherche à l'ÉTS
RECHERCHER

Utilisation des documents disponibles dans Espace ÉTS

À moins d’avis contraire, les documents qui sont mis en accès libre dans le dépôt doivent être utilisés strictement pour des activités d’étude et de recherche. Dans ce contexte et dans l’esprit du mouvement pour le "libre accès", ils peuvent être lus, téléchargés ou imprimés à condition que l’utilisation qui en est faite respecte la paternité et l’intégralité de l’œuvre et ne soit pas dans un but commercial. Toute autre utilisation nécessite l’autorisation du détenteur des droits, généralement l’auteur ou l’éditeur.

Lorsque les droits d’utilisation d’un document diffèrent, ils sont indiqués sur la notice du document ou sur la première page de son fichier.